traiteurbelle

Menu Principal

PDFImprimerEnvoyer

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site entraîne de façon automatique et inconditonnelle l'acceptation par l'utilisateur des présentes conditions, sans exceptions ni réserves. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les conditions d'utilisations et conseille aux utilisateurs de les consulter régulièrement.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble du site relève de la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Ainsi, aucun des textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments provenant de traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) ou d'un site détenu, géré, concédé ou contrôlé par traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.), ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : il vous est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales, pourvu que vous conserviez intactes les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au copyright de traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) et à ses autres droits de propriété. Toute utilisation illicite de tout ou partie du site ( piratage, contrefaçon…) pourra donner lieu à des poursuites.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

DONNEES PERSONNELLES

Traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations sont utilisées par traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.). Toutefois, traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) se réserve la possibilité de transmettre ces informations à des tiers. Si un utilisateur ne souhaite pas que ces données soient transmises, il peut, conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, s’y opposer de même qu'accéder, rectifier, supprimer les informations le concernant.

COMPETENCE

A moins qu'il n'en soit spécifié autrement, les documents du site sont présentés uniquement pour promouvoir les services proposés par traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) en Belgique. Ce site est contrôlé et géré par traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.). Ceux qui choisissent d'accéder au site à partir d'autres régions le font de leur propre initiative et sont, le cas échéant, responsables du respect de la législation locale.

RESPONSABILITE

Traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) ne peut en aucun cas être tenue responsable de la validité du contenu des informations présentées sur son site dans la mesure où les informations proviennent éventuellement de partenaires fournisseurs de la société traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.). Traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) décline toute responsabilité concernant le contenu desdites informations et l’utilisation qui en est faite par les utilisateurs.
Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à l’égard d’un utilisateur ou à l'égard d'un tiers.
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites édités et gérés par des tiers. Le contenu desdits sites ne peut en aucune manière engager la responsabilité de traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.).
De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas la responsabilité de la société traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.

GARANTIES

Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments présents sur le site sont fournis "en l’état ", accessibles en fonction de la disponibilité du site et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.). Son utilisation se fait aux risques et périls des utilisateurs, sous leur entière responsabilité. traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) ne garantit pas que 1° le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement aux attentes des utilisateurs , 2° le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs , que ces interruptions ou erreurs seront corrigées, 3° le Site ne contiendra aucun virus. Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est aux risques et périls des utilisateurs et traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par les ordinateurs. Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par les utilisateurs de traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

FERMETURE OU SUSPENSION DU SITE

traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques. traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.) ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute modification, interruption ou suspension du Site.

DIVERS

Le site est soumis au droit belge. En cas de contestations concernant les présentes conditions générales d’utilisations, seuls les Tribunaux belges seront compétents.

En s'inscrivant à la newsletter, le client marque son accord pour recevoir des informations émanant de traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.). Il peut à tout moment se désinscrire, afin de ne plus recevoir d'informations.

En indiquant son nr de gsm, le client marque son accord d'être éventuellement contacté par sms ou sur son gsm.

CREDIT PHOTOS

Les photos de la bannière sur la page d'accueil , ainsi que toutes les photos présentes sur le site sont la propriété exclusive de traiteurbelle.be (Belle Evolution S.P.R.L.).

© traiteurbelle.be. Tous droits réservés.

Mentions légales

Politique de confidentialité

 

Partager